Site du Rando-Club de Francheville

 

B.A.L. Associations, Hôtel de Ville, 1 rue du Robert, 69340 FRANCHEVILLE 

 

Mail : rando.club69340@gmail.com

 

Directeur de la publication : Gérard YVOREL

 

Conception du site internet : Pierre LAVILLE (WIX)

 

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.

​

Droits d'auteur

​

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de la commune de Francheville par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La mairie de Francheville ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

 

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

• la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La multiplication des citations est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;

• la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL « www.randoclubfrancheville.com»

​

Crédits photos

Toutes les photographies présentes sur le site nous appartiennent - Tous droits réservés - Toute utilisation, reproduction de nos photographies ne pourra se faire sans l'accord du Rando-Club de Francheville.